Ressources

Vous trouverez ici tous les documents essentiels de l’OTT&PI pour commencer la valorisation de votre innovation.

De la Déclaration d’Invention au contrat de confidentialité, nous vous proposons également une liste de liens utiles pour mieux connaître l’environnement de la propriété intellectuelle.

  • Partenariats-Industriels-DHU

    Livret DHU

    Un guide pratique français/anglais destiné à présenter les 16 DHU de l’AP-HP aux industriels ainsi que les outils permettant la mise en place de partenariats. Livret DHU   Départements emblématiques de l’excellence et de l’innovation hospitalo-universitaire, ils permettent de réunir des compétences multiples autour de thématiques médicales identifiées. Dans le cadre de la contractualisation des […]

  • Couverture guide de porteur de projets innovants de l'AP-HP

    Guide du porteur de projet innovant de l’AP-HP

    La deuxième édition du Guide pratique du porteur de projet innovant a été publié par l’AP-HP en juin 2013. 70 pages pour informer, conseiller et encourager les membres du personnel de l’AP-HP sur les thématiques de l’innovation à l’hôpital. “Mon idée mérite-t-elle d’être développée?” “Faut-il vraiment protéger les innovations issues des soins ou des recherches?” […]

  • Plan HEGP

    Charte des Partenariats Industriels de l’AP-HP

    Les partenariats industriels sont de plus en plus nombreux. Qu’ils concernent des projets de recherche clinique ou des projets de R&D plus larges impliquant des expertises, des matériels ou différents assets de l’AP-HP, leur mise en œuvre est formalisée par un contrat de partenariat établi et négocié par l’OTT&PI conformément aux missions de cet Office. […]

  • Plan HEGP

    Les contrats

    Les différents schémas de valorisation des innovations à l’Hôpital nécessitent la conclusion de contrats spécifiques négociés par l’OTT&PI. A chaque projet, son montage contractuel dédié! Pour toute question, n’hésitez pas à contacter à l’OTT&PI.

  • Plan HEGP

    Déclaration d’Invention

    Pour déclarer votre invention à votre employeur, compléter votre Déclaration d’Invention! Ce document CONFIDENTIEL présente votre innovation et permettra à l’OTT&PI d’étudier les moyens de protection adéquats pour votre invention et de conduire une étude technico-économique sur votre projet.  Ce dossier papier ou sous format « pdf » doit être dument complété et signé  et […]

  • Plan HEGP

    Liens utiles

    Propriété intellectuelle Institut National de la Propriété Industrielle  (Bases de données gratuites) Office Européen des brevets (Bases données gratuites) US Patent and Trademark Office (Bases de données gratuites) Google Patent Search Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (Base de données gratuites) Guide de la propriété industrielle pour les PME de la DGCIS: PME Pensez propriété intellectuelle! Agence pour […]