Les contrats

Les différents schémas de valorisation des innovations à l’Hôpital nécessitent la conclusion de contrats spécifiques négociés par l’OTT&PI.

A chaque projet, son montage contractuel dédié!

Pour toute question, n’hésitez pas à contacter à l’OTT&PI.

  • Opération chirurgicale

    Le contrat de collaboration de recherche

     De nombreuses équipes de l’AP-HP collaborent avec d’autres partenaires académiques, au même titre qu’avec des partenaires privés. La collaboration de R&D vise à permettre le déroulement de travaux initiés par l’AP-HP ou son partenaire, tenant compte des aspects industriels nécessaires au transfert de technologie. Les deux parties mettent alors en place un contrat de collaboration […]

  • Plan HEGP

    Le contrat de confidentialité

    Le contrat de confidentialité, qu’est-ce que c’est? C’est un contrat qui permet de communiquer des informations sur lesquelles on souhaite garder la confidentialité et éviter toute divulgation, notamment lorsqu’il n’y a pas eu de protection effectuée dans le cadre de la propriété industrielle ou bien lorsqu’il s’agit de transférer un savoir-faire ou toute autre technologie […]

  • mta

    Le contrat de transfert de matériel biologique

    Il s’agit d’un accord par lequel l’AP-HP transfère à un partenaire (académique ou industriel) un matériel, principalement mais pas exclusivement biologique. Le MTA régit l’utilisation de ce matériel, tout en définissant par ailleurs les droits et devoirs de chaque partie, relatifs notamment aux inventions qui pourraient en découler. Le MTA permet notamment: D’identifier la propriété […]

  • géluleur - porteur de projet

    Le contrat de licence

    Ce type de contrat constitue un mode de valorisation privilégié par l’AP-HP lorsqu’elle décide du transfert de technologie d’une invention brevetée. L’OTT&PI, qui assure la protection de vos intérêts et ceux de l’AP-HP, est en charge de la négociation des contrats de licence avec le partenaire industriel.  Qu’est-ce qu’un contrat de licence ? Tous ceux qui […]