Transfert de technologies

Vous êtes porteur de projet à l’AP-HP, vous souhaitez comprendre comment l’OTT&PI transfère votre innovation vers l’industrie ?

Vous êtes un potentiel partenaire industriel, vous cherchez des innovations issues des hôpitaux de l’AP-HP ?

Vous trouverez ici les réponses à vos interrogations sur le transfert de technologie à l’AP-HP !

L’équipe Licensing & Développement Economique de l’OTT&PI est là pour vous accompagner dans la mise en place d’un transfert de technologie réussi à l’AP-HP !

 

Vous êtes un porteur de projet de l'AP-HP

 Vous êtes un porteur de projet de l’AP-HP:

Une des activités de l’OTT&PI est le transfert vers l’industrie des innovations développées par l’ensemble des personnels de l’AP-HP. Une fois l’invention protégée , elle sera valorisée au travers de l’établissement d’un contrat de licence avec un partenaire industriel. Le droit d’exploitation de la technologie est alors donné au partenaire industriel qui sera ainsi en charge des différentes étapes devant mener à la mise sur le marché du produit.

Les innovations brevetées, le savoir-faire, les marques, les données cliniques, les logiciels et bases de données mais également les modèles peuvent être valorisés !

 

géluleur - porteur de projet

Les offres de technologie, résumés des innovations de l’AP-HP, sont utilisés par l’OTT&PI pour mener une recherche ciblée de partenaires et ainsi identifier ceux susceptibles d’exploiter les technologies de l’AP-HP. Elles sont notamment présentées lors des journées APinnov , les Rencontres annuelles du Transfert de Technologie de l’AP-HP, ou de salons nationaux et internationaux.

La valorisation des innovations de l’AP-HP peut se faire directement par le transfert d’une entreprise existante ou par le biais d’une création d’entreprise. Une cinquantaine de start-ups ont ainsi été créées à partir d’innovations issues de l’AP-HP.

La concession de licences d’exploitation à des industriels sur les brevets institutionnels génère des redevances qui sont ensuite reversées en partie aux inventeurs.
Les porteurs de projets employés par l’AP-HP ont aussi la possibilité de participer à la création d’une entreprise (lien article Guide Porteur de Projet p.59 « De chercheur à entrepreneur… ») ou d’être consultant auprès d’une entreprise déjà existante. L’OTT&PI présente et défend alors, au nom de l’AP-HP, le dossier du porteur de projet devant la Commission de Déontologie de la Fonction Publique qui se charge alors d’évaluer la compatibilité entre les nouvelles fonctions de l’agent et celles accomplies jusqu’à aujourd’hui.

Vous êtes intéressé par une technologie développée par l'AP-HP

Vous êtes intéressé par une technologie développée par l’AP-HP:

Expert du transfert de technologie appliqué à la santé, l’OTT&PI met en place les conditions optimales au transfert de droits d’exploitation des brevets, des savoir-faire, des ressources (technologiques et biologiques) et des données cliniques.

  • 183 licences actives (brevets et savoir-faire) mises en place avec des laboratoires pharmaceutiques, des entreprises de dispositif médical ou des sociétés de biotechnologies françaises et internationales.
  • 10,2 Millions d’Euros de revenus générés en 2012 pour l’AP-HP par les licences d’exploitation de brevets et le transfert de savoir-faire pharmaceutiques issus de l’établissement pharmaceutique de l’AP-HP (AGEPS)  vers l’industrie. Afin d’encourager une dynamique de valorisation de l’innovation et conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, l’AP-HP s’attache à reverser une partie de ces revenus aux inventeurs.

Partenaire industriels

La Charte de Partenariats Industriels  regroupe les grands principes en matière de partenariat à l’AP-HP pour la mise en place d’une relation public-privée équilibrée. Des conditions optimales au transfert de droits d’exploitation des brevets et des savoir-faire sont mises en place par l’OTT&PI. Les conditions de la licence et les schémas contractuels peuvent être aménagés en fonction :

  • du profil du partenaire (start-up, projet de création d’entreprise)
  • de la technologie
  • des droits de propriété intellectuelle concédés
  • du plan de développement communiqué par le partenaire.

Une cinquantaine de start-ups ont été créées à partir d’innovations issues de l’AP-HP. Une forte politique d’accompagnement à la création d’entreprises a été développée par l’OTT&PI au travers notamment de nombreux partenariats avec des incubateurs d’entreprises ou structures d’investissement. L’OTT&PI présentent les offres de technologie de l’AP-HP lors d’APinnov les Rencontres annuelles du Transfert de Technologie de l’AP-HP, ou de salons nationaux et internationaux.

L’OTT&PI cherche des partenaires industriels pour valoriser les innovations de l’AP-HP !

Consulter nos offres de technologie !

Contactez-nous !  

  • géluleur - porteur de projet

    Valoriser le savoir faire

    Un geste chirurgical qui ne ressemble à aucun autre, une amélioration envisagée sur des matériels pour une meilleure prise en charge des patients… Le savoir-faire – couramment appelé le “know-how” -, c’est ce petit plus qui ne change rien… mais qui change tout : c’est le fruit de l’expérience professionnelle.    Pourquoi protéger un savoir-faire?  L’AP-HP […]

  • géluleur - porteur de projet

    Valorisation financière des innovations

    L’exploitation commerciale des innovations par un industriel, accordée par l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris sous forme de : Contrats de collaboration, de fabrication, Licences d’exploitation (exclusives ou non), Cession de brevets, Valorisation de savoir-faire par des licences de savoir-faire , Valorisation de résultats d’observations, entraîne  le versement de redevances par les industriels qui sont perçues par l’Institution. Les redevances dues […]

  • Offres de Technologies - Tech Offers

    Cartographies des Offres et Expertises

    Les équipes Hospitalo Universitaires  constituent une opportunités pour les entreprises: Transfert de brevets, de technologies, de savoir faire, d’innovations issues du soin de la recherche clinique Accès à la source exclusive de ressources biologiques annotées qualifiées issues des malades accueillis par l’hôpital dans le cadre du soin ou de la recherche Accès aux données cliniques, […]

  • géluleur - porteur de projet

    Pourquoi transférer une innovation?

    L’Innovation: le quotidien de chacun à l’Hôpital! Dans un hôpital, tous les talents peuvent s’exprimer!  Les personnels non médicaux de l’AP-HP innovent au quotidien dans le cadre de leur activité de soin, technique ou autre. Le personnel médical dans le cadre de leur mission de recherche et de soins, ont souvent des idées originales de […]

  • Les start-ups

    L’OTT&PI vous accompagne dans la création de votre entreprise ! Grâce à l’action et au soutien actif de l’OTT&PI, 60 entreprises ont été créées sur la base d’innovations brevetées par l’AP-HP et ses partenaires !  La Loi sur l’Innovation et la Recherche (Article L413 du Code de la Recherche) favorise le transfert de technologies de la recherche  […]

  • géluleur - porteur de projet

    Accompagner le transfert: la Commission de Déontologie

    Les personnels de l’AP-HP innovent au quotidien dans le cadre de leur mission de recherche mais également dans le quotidien de leur activité hospitalière, stimulante de l’esprit d’innovation. De plus, l’AP-HP regroupe par sa liaison avec 11 UFR de médecine, 2 UFR de pharmacie et 2 facultés d’odontologie, plus de 3000 personnels hospitalo-universitaires. Les dispositions […]